A force de censurer à tout va sur Gamopat, ils croient que la loi fonctionne partout ailleurs selon leur bon vouloir. Marrant non ?
Pour Onels : Quel effet ça fait de mettre les pieds dans un forum où l'on n'a pas les pouvoirs d'un "chef de récré" ?
En ce qui concerne la diffamation, pour avoir étudié quelques temps le journalisme (vraiment pas longtemps, non plus), je connais très bien ses définitions... et ses limites. Et donner un avis sur quelque chose, même s'il est dépréciatif, n'induit pas forcément des propos diffamants. Cela serait trop facile sinon !
Par contre, la censure de messages sans laisser un droit de réponse à la personne est déjà bien plus "prisée" par les avocats et les juges.
Quant à la rétention de textes sans l'accord de la personne, ouille ouille ouille ! Du pain béni pour un huissier ! A moins d'un contrat qui prouverait que l'auteur a été rémunéré, c'est considéré comme un vol de la propriété intellectuelle.
Sérieusement, sérieusement... Si quelqu'un contacte un jour un huissier pour cette affaire de textes gardés sans permission, c'est amende assurée. Et ne dites pas que c'est "trop petit" pour qu'un juge s'y intéresse. Je vais vous expliquer comment ça marche :
Si demain je vais chez un huissier, lui explique qu'on garde un de mes textes sans mon accord, qu'on ignore mes mises en garde, l'huissier va donc constater les faits et se porter garant du bien fondé de ma plainte CONTRE PAIEMENT DE SES HONORAIRES ! Je mets ça en gros, car c'est important. Sachez aussi que l'huissier se fiche pas mal de la tournure des événements ou de qui va gagner le procès : lui, il aura de toutes manières ses honoraires de payés par le plaignant. Plaignant qui sera éventuellement remboursé par l'accusé si ce dernier est tenu pour coupable des faits, mais ça l'huissier s'en frotte les tétons. La plainte sera donc envoyée au juge qui verra qu'elle a été appuyée par un fonctionnaire de la justice (l'huissier) et qui sera donc obligé de la retenir si elle s'avère bien fondée, peu importe l'importance des faits. Si toutes les preuves apportées montrent alors qu'il y a bien eu vol de la propriété intellectuelle, le plaignant sera donc remboursé des frais de justice par le coupable, lequel écopera en plus d'une amende qu'invoquera le procureur général au procès. Eventuellement, selon la gravité des faits, il y aura une compensation pour la victime, les fameux "dommages et intérêts".
Vous voyez ? Il n'y a pas de "petite affaire" dès lors qu'un fonctionnaire de justice est employé.
Comment je sais tout ça ? Je parle en connaissance de cause, hélas, car j'ai eu le malheur de réellement diffamer une personne sur le net (qui m'en avait fait voir de toutes les couleurs dans la vraie vie), laquelle a porté plainte chez... un huissier. Voilà.
ce qui rejoint ce que je disais un peu plus haut : la définition légale de la diffamation, je connais... et ici elle n'entre pas en jeu.